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Filtré par : Affiches anciennes Bouches-du-Rhône Geolocation

1815

1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

1815

3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 octobre 1876

[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 octobre 1876

Sujet: Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
: Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

lundi 27 juillet 1846

[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 27 juillet 1846

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 30 octobre 1832

[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 30 octobre 1832

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 30 avril 1815

Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 30 avril 1815

Sujet: France -- 1815 (Cent-Jours)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 avril 1814

Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 avril 1814

Sujet: Colporteurs et colportage -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 17 mars 1882

Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 17 mars 1882

Sujet: Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1803

Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1803

Sujet: Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 juillet 1828

Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 17 juillet 1828

Sujet: Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1825

Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public

Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1825

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 février 1830

Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 février 1830

Sujet: Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

dimanche 1 avril 1792

Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 1 avril 1792

Sujet: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)

Classement: Affiches anciennes

mardi 28 février 1792

Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792

Sur l’organisation du maintien de l’ordre

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 28 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 29 février 1792

Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792

Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 29 février 1792

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 7 septembre 1792

Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 7 septembre 1792

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

1793

Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale

Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

1793

Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale

Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1793

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1792-1795 (Convention nationale)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 27 septembre 1799

Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens

Sur la fermeture des maisons de jeux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 27 septembre 1799

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 22 décembre 1790

Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire

Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 22 décembre 1790

Sujet: Comtat Venaissin (Vaucluse) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

1847

Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: 1847

Sujet: Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 5 octobre 1826

Amendes de police. Fixation de la valeur de la journée de travail pour 1826 et 1827

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 5 octobre 1826

Sujet: Salaires -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juillet 1834

Anniversaire des journées de juillet / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 21 juillet 1834

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1836

Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Célébration des journées de juillet 1830

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 juillet 1836

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
: France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires

Classement: Affiches anciennes

lundi 28 avril 1823

Armée des Pyrénées. 3me bulletin. 4me bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 28 avril 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juin 1823

Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juin 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 22 septembre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 22 septembre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 octobre 1823

Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 octobre 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 21 juillet 1823

Armée des Pyrénées. Vingtième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 21 juillet 1823

Sujet: France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales

Classement: Affiches anciennes

lundi 30 octobre 1837

Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 30 octobre 1837

Sujet: Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 6 décembre 1824

Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 6 décembre 1824

Sujet: Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 23 février 1835

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 23 février 1835

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 1 mars 1834

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 1 mars 1834

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 mars 1833

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 mars 1833

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 mars 1827

Arrêté ... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 mars 1827

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 juin 1830

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 19 juin 1830

Sujet: Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 13 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 13 mai 1815

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 mai 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 mai 1815

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 31 août 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 31 août 1815

Sujet: Militaires retraités -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 décembre 1815

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Concernant les contribuables compris au rôle de l'emprunt du 6 septembre. Impôt de subside

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 20 décembre 1815

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 21 novembre 1827

Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Désignation du local de réunion du collège électoral départemental

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 21 novembre 1827

Sujet: Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 3 juin 1836

Arrêté [relatif aux chemins vicinaux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 3 juin 1836

Sujet: Routes rurales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 11 août 1810

Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 11 août 1810

Sujet: Chèvre domestique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 6 octobre 1820

Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 6 octobre 1820

Sujet: Concessions minières -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 9 juillet 1833

Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 9 juillet 1833

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 14 juillet 1837

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 14 juillet 1837

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 juillet 1838

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 juillet 1838

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 juillet 1839

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 10 juillet 1839

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 15 juillet 1834

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 15 juillet 1834

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 15 juillet 1835

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Mesures sanitaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 15 juillet 1835

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 21 juillet 1831

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 21 juillet 1831

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

lundi 15 juillet 1833

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 15 juillet 1833

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 24 juillet 1832

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 24 juillet 1832

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 10 juillet 1840

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 10 juillet 1840

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 27 juillet 1841

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 27 juillet 1841

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 27 juillet 1842

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 27 juillet 1842

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 22 juillet 1843

Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 22 juillet 1843

Sujet: Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 10 février 1829

Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 10 février 1829

Sujet: Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 21 septembre 1813

Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuvé par son excellence le Ministre de l’Intérieur, le 2 novembre 1813 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation pour planter des arbres au bord des routes par les communes ou les particuliers

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 21 septembre 1813

Sujet: Routes -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 juin 1825

Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 7 juin 1825

Sujet: Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

samedi 29 avril 1815

Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la délivrance des bons de réquisitions admissibles en paiement des centimes extraordinaires de 1814 / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône

Recouvrement du restant des centimes extraordinaires de 1814

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: samedi 29 avril 1815

Sujet: Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1816

Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1816

Sujet: France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 29 août 1839

Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 29 août 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 20 décembre 1853

Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Réglementation de l'ordre public

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 20 décembre 1853

Sujet: Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 27 janvier 1820

Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 27 janvier 1820

Sujet: Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 1 septembre 1837

Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 1 septembre 1837

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 18 avril 1844

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 18 avril 1844

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 28 avril 1847

Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 28 avril 1847

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

vendredi 26 juillet 1839

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 26 juillet 1839

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 mai 1840

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 26 mai 1840

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 6 mai 1841

Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 6 mai 1841

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 11 avril 1843

Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 11 avril 1843

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mercredi 14 septembre 1836

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 14 septembre 1836

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

mardi 22 mai 1838

Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 22 mai 1838

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle

Classement: Affiches anciennes

jeudi 15 décembre 1814

Arrêté contre les jeux de hasard / Préfecture des Bouches-du-Rhône

Arrêté du préfet contre les jeux de hasard

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 15 décembre 1814

Sujet: Jeux de hasard -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

lundi 2 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression d'abus commis par les percepteurs de l'emprunt forcé

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 2 mai 1796

Sujet: Emprunts publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 3 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Arrestations arbitraires à Graveson et à Barbantane; annulation de mandats d'arrêts

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 3 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 13 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Soumissions pour l'acquisition des biens nationaux

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 13 mai 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

dimanche 15 mai 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 15 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Organisation de la colonne mobile de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 9 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sursis à la vente des biens des individus ayant appartenu à l'ordre de Malte

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 9 juin 1796

Sujet: Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Événements survenus à Aix. Suspension du service de la Garde nationale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 25 juillet 1796

Sujet: Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France. Garde nationale (Bouches-du-Rhône ; 1789-1827)

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 mars 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 mars 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 5 septembre 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Liste des citoyens qui rejoignent la nouvelle administration municipale

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 5 septembre 1796

Sujet: Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 11 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 11 août 1797

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Berre (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 20 août 1797

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rassemblements armés à St Maximin et plusieurs communes du département du Var

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 20 août 1797

Sujet: Emeutes -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Saint-Maximin (Var) -- 1789-1799 (Révolution)
: Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 29 septembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 29 septembre 1799

Sujet: Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 14 octobre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Répression du brigandage

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 14 octobre 1799

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 13 novembre 1799

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Concernant les conscrits et les réquisitionnaires

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: mercredi 13 novembre 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France. Armée -- Mobilisation

Classement: Affiches anciennes

lundi 13 juin 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Sur les biens nationaux invendus

Auteur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 13 juin 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions